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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 52 à 54
        Titre : 1.2.8. Résultats d'exploitation

        • 1135200514 AR 52
          Titre : Résultats d’exploitation des services, études et situations : note, état, rapport, 1921-1951 ; résultats annuels [classement par services] : carnet, 1935-1960. 1921-1960

        • 1135200514 AR 53
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1960-1979.
          Date : 1960-1979

        • 1135200514 AR 54
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1979-1985. Enquête de M. SEZERAT (Inspecteur des PTT) pour le Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, étude du prix de revient des opérations sur titres : note, état, correspondance, projet d'étude, 1946-1948. Produits des services de titres, étude récapitulative à l'attention de la Comptabilité générale : note, 1990 ; actualisation de cette enquête pour la section fiscale du Contrôle général : note, enquête, 1992-1993.

      • 1135200514 AR 54 à 57
        Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction
        Date : 1993/1996

        • 1135200514 AR 54
          Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1992, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1992-1993.

        • 1135200514 AR 55
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1993-1995, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1993-1996.
          Date : 1993-1996

        • 1135200514 AR 56
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, élaboration des objectifs locaux et nationaux et de la méthodologie à mettre en oeuvre : note, état, projet de note, fax, accord.
          Date : 1996-1996

        • 1135200514 AR 57
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, établissement et suivi du résultat des opérations des services (évolution de la réussite des objectifs) : note, état, guide de procédure.
          Date : 1996-1996

      • 1135200514 AR 58, 1132200514 AR 59
        Titre : 1.2.10. Système automatisé de traitement unifié des règlements de créances négociables (SATURNE)

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